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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADELI
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Tiers 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tiers 4
ADELI, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3839157
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
Tiers 4 de ADELI

Présentation de la marque Tiers 4

Déposée le 16 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tiers 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADELI domicilié(e) 618 Avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 903 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl ADELI domicilié(e) 618 Avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Tiers 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiers 4 est expirée depuis le 16 juin 2021.

ADELI a également déposé les autres marques suivantes : TIER 4 , Tier 3 , AGLoscope , ADELI WIFI , A.D.E.L.I. ASSOCIATION FRANCAISE DE GENIE LOGICIEL , ADELI , ADELINUX , TIER IV , ITTO , maxnod


ADELI, SARL unipersonnelle - 618 Avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 433903283


Sarl ADELI - 618 Avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 23 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615239 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.